Numéro 2,
16 septembre 1996


CONSEIL D'ADMINISTRATION

À sa réunion régulière du 27 août, le Conseil d'administration a:

- approuvé les états financiers pour l'année 1995-1996;
- fixé la marge de crédit bancaire pour l'année 1996-1997;
- mandaté le vice-recteur intérimaire à l'administration et aux finances et le secrétaire général pour signer un contrat relatif aux travaux de dégarnissage du pavillon Sherbrooke;
- conféré 1 208 grades, diplômes et certificats;
- prononcé l'expulsion d'une étudiante;
- approuvé l'implantation de nouveaux programmes et de modifications de programmes;
- autorisé la vice-rectrice à l'enseignement et à la recherche et le secrétaire général à signer un contrat de recherche entre Micro-Créatif Inc. et l'UQAM;
- nommé Mme Louise Champoux-Paillé au comité exécutif pour 1996-1997;
- prolongé la désignation de M. Marcel Belleau comme vice-recteur intérimaire aux communications jusqu'au 1er novembre 1996;
- embauché un professeur substitut;
- demandé à la direction de l'Université de procéder à la révision de la politique de retours sur économies et d'engager une discussion dans la communauté universitaire sur la décentralisation;
- désigné les pavillons destinés à l'hébergement sous le nom de Résidences universitaires de l'UQAM et désigné temporairement les deux pavillons sous le nom de Résidences universitaires René-Lévesque et Résidences universitaires Sainte-Élisabeth;
- adressé ses félicitations à la direction et aux membres du personnel du registrariat et du service de l'informatique et des télécommunications pour l'attribution d'un prix du Canadian Information Productivity Awards au Registrariat;
- adressé ses remerciements à M. Serge Rémillard pour sa participation aux travaux du CA, du CEX et de différents comités de l'UQAM au cours des dernières années.


CONSEIL D'ADMINISTRATION

À sa réunion régulière du 25 juin, le Conseil d'administration a:

- adopté le budget de fonctionnement détaillé pour l'année 1996 1997;
- nommé Marc Bouisset, directeur intérimaire du département d'informatique jusqu'au 31 mai 1997, Richard Bourhis, titulaire de la Chaire Concordia-UQAM en études ethniques jusqu'au 31 mai 1997 et Richard Guay à titre de membre du comité d'attribution du doctorat honoris causa pour l'année 1996;
- octroyé des grades, diplômes et certificats;
- approuvé la fusion des modules de linguistique et d'enseignement des langues et des lettres sous l'appellation de module de linguistique et d'enseignement des langues et des lettres et nommé Jacques Benoit à la direction de ce module;
- approuvé la fermeture du module d'andragogie et confié au module des certificats de perfectionnement en éducation les programmes et dossiers présentement sous la responsabilité du module d'andragogie; changé l'appellation du module des certificats de perfectionnement en éducation pour module d'andragogie et de certificats de perfectionnement en éducation;
- suspendu immédiatement les admissions au certificat en santé et sécurité au travail;
- approuvé des modifications à la politique d'admission au baccalauréat en sciences juridiques;
- approuvé la dérogation à la durée des études et la modification aux règlements pédagogiques particuliers au baccalauréat en sciences juridiques;
- approuvé des modifications aux normes relatives à la maîtrise du français pour les programmes de baccalauréat d'éducation au préscolaire et d'enseignement au primaire (formation initiale), baccalauréat d'éducation au préscolaire et d'enseignement au primaire (perfectionnement) et baccalauréat d'enseignement au secondaire;
- approuvé des modifications au Règlement no 5 des études de premier cycle;
- adopté le principe d'attribution d'objectif cible distinct et aggloméré pour l'ensemble des centres d'études universitaires, en vigueur à compter de l'année académique1996-1997;
- adopté les objectifs cibles modifiés des départements et des familles pour les activités modulaires de la session d'été 1996;
- approuvé la détermination des neuf postes réguliers de professeurs à être comblés en suivi de la lettre d'entente no 96-403 UQAM-SPUQ relative aux mesures d'économies consenties par le SPUQ de l'année budgétaire 1996-1997;
- procédé à l'engagement de sept professeurs;
- intégré un cadre supérieur au corps professoral;
- signifié à l'UQ l'adhésion de l'UQAM au renouvellement du contrat d'assurance-accident-maladie de l'Université du Québec;
- autorisé la signature d'une entente de contribution entre l'UQAM et l'AUCC: projet EDAMAZ de partenariat entre l'Institut des sciences de l'environnement et le réseau UNAMAZ des universités amazoniennes;
- autorisé la signature d'un accord de contribution entre l'UQAM et l'ACDI: projet d'appui au plan d'action en alphabétisation et en éducation non formelle au Sénégal;
- délégué ses pouvoirs et ceux de la commission des études au comité exécutif, pour la période d'été 1996;
- adressé des félicitations à Carole Breton, Danielle Chabot, Josette Guimont et Linda Mongeau qui ont reçu des prix d'excellence 1996 du Conseil canadien pour l'avancement de l'éducation (CCAE);
- adressé des remerciements à M. Gilbert Dionne pour son excellent travail à titre de recteur intérimaire de l'UQAM.


COMMISSION DES ÉTUDES

À sa réunion spéciale du 20 juin, la commission des études a:

- reconnu la valeur du modèle de modulation des dégrèvements pour direction académique pour l'année 1996-1997 et demandé à différentes unités de se prononcer sur certains aspects de ce modèle.



COMMISSION DES ÉTUDES

À sa réunion régulière du 4 juin, la commission des études a:

- recommandé à la CE de l'UQAC d'octroyer un diplôme de doctorat en ressources minérales à un étudiant;
- recommandé au Registraire l'émission d'attestations d'études de programmes courts à cinq étudiants;
- renouvelé les mandats de MM. Nuno Machado Fernandes, Dorval Brunelle et Paul-Marcel Roy et nommé M. Raymond Montpetit au comité d'orientation et d'aide au financement de la coopération internationale (COAFCI);
- reçu le rapport d'évaluation du baccalauréat en religiologie;
- reçu le bilan de fonctionnement du certificat d'éducation en milieu de garde;
- reçu le bilan de fonctionnement du certificat en arts plastiques;
- approuvé des modifications de cours et de programmes;
- approuvé des modifications à la politique d'admission du baccalauréat en sciences juridiques;
- approuvé des modifications aux conditions d'admission du certificat en analyse financière;
- approuvé le projet de modification du doctorat en études littéraires;
- reçu différents documents suivant la modification du programme de maîtrise en science politique;
- approuvé une dérogation à la durée des études dans le cadre de la maîtrise en intervention sociale jusqu'à l'entrée en vigueur de la modification du programme à l'automne 1997;
- ratifié des résolutions de la sous-commission des études de premier cycle et une résolution de la sous-commission des études avancées et de la recherche;
- ratifié les modifications mineures et techniques de programmes de premier cycle, approuvées par la doyenne des études de premier cycle;
- adressé des remerciements à M. Gil Desaultels pour le travail accompli à titre d'adjoint au secrétaire général et directeur du secrétariat des instances et des félicitations pour sa nomination à titre de vice-président et directeur général de la Fondation de l'UQAM.



COMITÉ EXÉCUTIF

À sa réunion régulière du 27 août, le comité exécutif a:

- désigné Mmes Chantal Bouthat pour assumer la direction administrative temporaire de la Galerie de l'UQAM et Rose-Marie Arbour pour en assumer la direction artistique temporaire;
- accordé deux congés sans traitement à demi-temps et renouvelé un congé sans traitement;
- autorisé le prêt de service d'un professeur;
- recommandé au CA de conférer des grades, diplômes et certificats;
- mandaté le Registraire pour émettre une attestation d'études de programme court à sept étudiants;
- autorisé le vice-recteur intérimaire à l'administration et aux finances et le secrétaire général à signer un contrat relatif aux projets regroupés d'un récupérateur de chaleur au pavillon de chimie et biochimie et d'un refroidissement naturel au pavillon Hubert-Aquin;
- adopté la politique de rémunération des cadres pour l'année 1996 1997;
- adopté la directive relative aux cartes de crédit;
- autorisé la délégation de pouvoirs à deux cadres du service de la recherche et de la création;
- désigné deux personnes autorisées à attester la reproduction des documents au service des archives et de gestion des documents.



COMITÉ EXÉCUTIF

À sa réunion régulière du 9 juillet, le comité exécutif a:

- prolongé le mandat de M. André Hade à titre de directeur du département de chimie jusqu'au 30 juin 1996 et nommé M. Michel Senez directeur intérimaire de ce département du 1er juillet au 31 août 1996;
- nommé Mme Julie Lafond directrice du département des sciences biologiques jusqu'au 31 mai 1998;
- nommé Mme Antje Bettin à titre de directrice intérimaire de l'École des langues jusqu'au 31 décembre 1996 et demandé que soient entreprises auprès des instances syndicales les démarches nécessaires pour clarifier le statut du poste de direction de l'École des langues;
- nommé M. Calvin Veltman responsable à l'UQAM de la maîtrise en analyse et gestion urbaine (programme conjoint) jusqu'au 31 mai 1998;
- nommé M. Clément Gariépy directeur intérimaire du GÉOTOP;
- nommé M. Gilles Gauthier membre du comité institutionnel de discipline jusqu'au 31 mai 1999;
- nommé M. Jean-Claude Zanghi à titre de membre substitut du comité de discipline de la famille des sciences jusqu'au 31 mai 1999;
- nommé Mme Francine Mayer membre du comité de discipline de la famille des sciences jusqu'au 31 mai 1999;
- affecté M. Daniel Hébert, par cumul de fonctions, au poste d'adjoint au secrétaire général et directeur du secrétariat des instances pour la période allant du 1er septembre au 30 novembre 1996;
- conféré des grades, diplômes, certificats et attestation d'étude;
- approuvé l'octroi d'un contrat du lot 1 du pavillon J.A. Desève de la phase IV du campus;
- remercié Mme Nicole Bussière, secrétaire rédactrice, pour la qualité des services qu'elle a rendus aux instances de l'UQAM et à celles de la Fondation de l'UQAM au cours des dernières années.




COMITÉ EXÉCUTIF

À sa réunion régulière du 25 juin, le comité exécutif a:

- accordé des congés sans traitement à des professeurs;
- autorisé le prêt de service d'un professeur;
- approuvé sept prêts institutionnels de professeurs;
- confié à M. Nicolas Buono les responsabilités inhérentes au dossier de la programmation de la phase II du campus;
- renouvelé le contrat d'affectation d'un cadre;
- affecté temporairement Mme Denise Pelletier au poste d'ombudsman;
- approuvé la réorganisation des divisions rémunération et avantages sociaux et systèmes d'information, du service des relations professionnelles, de la rémunération et des avantages sociaux;
- adopté la directive générale d'intervention d'urgence;
- adopté la directive "Acquisition des biens et services en général";
- approuvé une délégation de pouvoirs à l'administrateur de contrats du Bureau de liaison pour la recherche et le développement;
- approuvé l'autorisation de signatures pour la période estivale.